Chargement…
Mentions légales2018-09-24T12:09:37+00:00

MENTIONS LÉGALES

1. Propriété du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site voyanceswiss.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Voyance Swiss est la propriété de :

SAS MP COMMUNICATION
SAS au capital de 1800 euros
Enregistrée en France au RCS n°829 011 824
Adresse du siège social : 26 avenue de Thiès 14000 CAEN

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Voyance Swiss est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Voyance Swiss.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

3. Création du site et hébergement

logo A7 communication création de site internet

A7 . COMMUNICATION
Création de site internet en Suisse
200 rue Michel de Montaigne
84911 AVIGNON CEDEX 11
France